Glossaire : Tout sur les licences de logiciels d'occasion de A à Z

Le fonctionnement d'un logiciel d'occasion n'est pas un secret. Mais qui connaît tous les termes techniques décisifs sur ce marché ? Pour que chacun puisse réaliser des économies en utilisant un logiciel d'occasion, nous avons réuni nos connaissances techniques sous forme de glossaire.

Ce petit lexique vous permettra d'avoir des informations concises et des explications claires sur les principaux termes techniques, de A à Z. Si vous souhaitez en savoir plus sur un terme technique ou si vous avez des questions auxquelles vous ne trouvez aucune réponse ici, n'hésitez pas à nous contacter. Nos experts en licences seront également heureux de vous renseigner en personne.

On désigne par audit des procédures de vérification reposant sur des règles. En économie, on entend généralement par là un contrôle de conformité de sources officielles de l'entreprise afin de constater, le cas échéant, des erreurs, des doutes ou une fraude.

Les audits informatiques permettent de vérifier la cohérence des informations du disque dur, de l'infrastructure ou du logiciel. Le contrôle des licences est essentiel en matière de logiciel. À cet effet, on vérifie si le nombre d'utilisateurs correspond au nombre de licences acquises. D'un point de vue juridique, on ignore encore si les fabricants sont autorisés à réaliser ces audits de licence ou s'ils doivent mandater un tiers.

CAL désigne l'abréviation de Client Access License (licences d'accès). Les CAL sont requises par les entreprises lorsque le logiciel est mis à disposition via l'architecture du serveur client. En plus de la licence du serveur central, les accès au logiciel des postes de travail doivent également être sous licence. Les CAL constituent également de simples droits d'accès sans que le logiciel soit obligatoirement installé sur les ordinateurs locaux. Elles peuvent être acquises par appareil (Device CAL) ou par utilisateur individuel (User CAL). Il est difficile de déterminer les licences CAL optimales et cela implique une analyse précise de chaque situation sur le poste de travail.

La clé de licence (aussi appelée clé de produit ou product key en anglais) est le plus souvent un code alphanumérique qu'il faut saisir pour activer un programme informatique. Elle vise à empêcher l'utilisation illégale des produits logiciels. L'achat d'une clé de licence n'équivaut pas à l'acquisition d'une licence. Son utilisation peut être illégale même si la clé de licence a bien activé un logiciel. De nombreux éditeurs en sont donc venus aujourd'hui à intégrer une vérification de la clé de licence dans le processus d'activation, par téléphone ou sur Internet.

Par cloud computing, on entend l'utilisation dynamique, en fonction des besoins, des ressources informatiques via un réseau. Cela peut comprendre l'ensemble de l'informatique d'une entreprise, donc en plus des infrastructures (puissance de calcul, bases de données, sauvegarde des données, architectures de disponibilité), également les offres de plateforme programmables et les logiciels.

Les fournisseurs de cloud computing facturent l'utilisation le plus souvent sous forme d'abonnement avec frais additionnels en fonction de l'utilisation (pay per use). Avec les solutions cloud, les entreprises externalisent et flexibilisent leurs coûts informatiques, évitent ou réduisent les coûts fixes de maintenance, de personnel et de salle de serveurs, n'ont aucun coût d'investissement et peuvent réduire ou élargir leur utilisation à volonté et dans des délais extrêmement courts. Il existe différentes formes de mise à disposition : par cloud public, cloud privé ou cloud virtuel privé ou cloud hybride

Le COA est l'abréviation de Certificate of Authenticity. On entend par là un certificat d'authenticité pour les logiciels FPP et OEM.

Le certificat se trouve généralement sous forme d'autocollant sur l'ordinateur ou sur l'emballage du produit. Pour les licences OEM, les acheteurs doivent veiller à ce que les autocollants COA ne soient pas collés sur un CD/DVD. Cela peut en effet être source de problèmes concernant le droit des marques lors d'un audit. Un acheteur respecte la loi lorsque l'origine de ces licences peut être retracée jusqu'au détenteur initial.

Par downgrade, on entend l'utilisation d'une version de logiciel plus ancienne que celle pour laquelle on a acheté une licence. Les downgrades se font librement du côté des utilisateurs. Ils peuvent s'expliquer par le fait que la standardisation sur une ancienne version peut réduire les coûts informatiques. Les produits dont les licences ont été achetées dans le cadre de contrats en volume et les licences de système d'exploitation en particulier peuvent être utilisés avec une version antérieure.

Le droit d'auteur comprend les lois et la jurisprudence qui protègent la propriété intellectuelle d'un auteur vis-à-vis de son œuvre sur le plan financier et conceptuel. La réglementation à ce sujet varie d'un espace juridique à l'autre. L'idée fondamentale est de défendre les intérêts de l'auteur, de protéger ses œuvres et de rémunérer ses performances à leur juste valeur. Traditionnellement, les compositions musicales, les tableaux, les sculptures ou les textes sont catégorisés en tant que créations à protéger.

Le droit d'auteur européen pour la protection des programmes informatiques se base sur une directive de l'UE de 1991, qui a été ensuite intégrée à la législation nationale. C'est ainsi qu'en Allemagne, les programmes informatiques sont protégés par le droit d'auteur depuis juin 1993, conformément à la réglementation de l'UE. En Allemagne, le logiciel jouit donc des mêmes droits et de la même protection élevée que la littérature, l'art ou la science. Les titulaires des droits peuvent par conséquent décider librement de la vente initiale et de la duplication de leurs œuvres. Conformément au principe d'épuisement, qui s'applique également aux logiciels avec la directive de l'EU de 1991, le droit de l'auteur du logiciel à contrôler la circulation ultérieure d'un produit s'éteint néanmoins après qu'il ait cédé délibérément le produit une première fois.

En faisant l'acquisition d'un logiciel, l'acheteur reçoit des droits d'utilisation définis qui, en général, ont trait à l'utilisation de la copie du programme informatique pour son propre compte. Les contrats correspondants contiennent surtout des dispositions détaillées relatives aux droits d'auteur. Ils déterminent dans quelle mesure le logiciel peut être installé, adapté et utilisé par l'utilisateur unique ou l'entreprise.

Chaque trimestre, Microsoft publie de nouveaux DUP (Droits d'utilisation du produit). Les Droits d'utilisation du produit font partie des contrats de licences en volume et sont des documents contraignants qui définissent les règlements qui s'appliquent à l'utilisateur lors de son emploi du logiciel. On y trouve des informations sur la façon d'obtenir une licence pour un produit et une version en particulier ainsi que sur les restrictions et les conditions qui s'appliquent lors de l'utilisation du logiciel selon le contrat de licence.

Pour la planification des utilisations de logiciels à l'échelle de l'entreprise, diverses variables sont à prendre en considération. Il faut par exemple faire attention aux différents modèles de licence et de maintenance ou aux différentes versions d'un produit. Le manque de visibilité conduit souvent à des erreurs dans la gestion des licences, à savoir à un surplus ou un manque de licences. Elles sont, le plus souvent, détectées lors d'un audit ou à la suite de projets SAM (Software Asset Management ou Gestion des actifs logiciels en français). Acquérir des logiciels d'occasion est une solution envisageable qui permet une standardisation à moindres frais. Les logiciels non utilisés peuvent se revendre lorsqu'il ne s'agit pas de produits loués.

Un CLUF (contrat de licence utilisateur final, EULA/End User License Agreement en anglais) est un contrat de licence dans lequel un éditeur règle les droits d'utilisation d'un logiciel. En Allemagne et en Autriche, les dispositions contractuelles doivent être présentées à l'acheteur avant l'achat et ne doivent pas contredire les dispositions légales des CGV. Faute de quoi, légalement, elles ne sont pas considérées comme faisant partie intégrante du contrat.

FPP est l'abréviation de Full Package Product. C'est ainsi que l'on désigne les supports de données individuels avec logiciel typiquement emballés, comme ceux que l'on trouve à la vente au détail. Ces packs regroupent généralement le support de données, la documentation et les papiers de la licence dans une boîte. Le logiciel FPP ne comprend aucune activation en volume (la plupart du temps, il ne peut être installé que sur un seul ordinateur – licence unique), aucun droit au downgrade (mise à niveau sur des versions antérieures), aucun droit au « reimaging » ou à la virtualisation. Même si le logiciel doit être activé séparément sur chaque appareil, il peut en plus, grâce au droit à la copie, être installé sur un autre appareil portable. Sa revente est également autorisée.

La gestion des actifs logiciels (SAM/Software Asset Management en anglais) regroupe différentes procédures commerciales permettant de gérer et contrôler le portefeuille de logiciels d'une entreprise. L'objectif ici est d'une part de contrôler les coûts et les risques en audit (trop ou pas assez de licences) et d'autre part d'optimiser les investissements. Cette approche pratique s'appuie souvent sur des outils de gestion des actifs logiciels.

Le service de gestion des clés (Key Management Service en anglais) est une méthode d'activation centralisée des licences en volume Microsoft via le réseau pour les appareils clients. Pour cela, il est nécessaire de configurer le service de gestion des clés (KMS) et d'activer la clé KMS sur un ordinateur hôte (serveur Windows). Cette méthode suppose un minimum de 25 clients à activer. D'autres méthodes existent, comme l'activation de l'Active Directory et la clé d'activations multiples (Multiple Activation Key en anglais - voir MAK).

Un logiciel est qualifié de « propriétaire » lorsque sa réutilisation ainsi que sa modification par l'utilisateur sont limitées par l'éditeur. Cela peut se produire dans le cadre des brevets de logiciel et des droits d'auteur, mais les conditions de licence des logiciels commerciaux standard sont également réputées propriétaires, étant donné que l'utilisation des logiciels par l'acheteur est limitée contractuellement à de nombreux égards. Par exemple, selon les droits de licence, l'utilisateur ne peut pas modifier comme il l'entend le logiciel ou en fusionner des parties avec d'autres logiciels. Un logiciel propriétaire se caractérise ainsi souvent par le fait que l'éditeur garde secrets les interfaces et le code source du logiciel.

Une licence de logiciel autorise l'utilisateur à installer et utiliser un programme informatique. Il est nécessaire de disposer d'une licence pour chaque programme informatique payant installé. Peu importe que le logiciel ait été commercialisé sous licence OEM, FPP ou en volume.

Les licences d'intégrateur système sont des offres faites par les éditeurs de logiciels aux intégrateurs de systèmes (system builder en anglais), qui préconfigurent un ordinateur et le vendent à leurs clients avec le logiciel installé sous forme de pack de solution complète. Les licences d'intégrateur système sont de ce fait toujours des licences uniques vendues directement ou en passant par des intermédiaires agréés. Les produits sont généralement moins chers que les Full Package Products (voir FPP).

Les licences directes sont des licences acquises directement auprès de l'éditeur ou d'un revendeur agréé. Pour ce qui est des licences de logiciel, il n'y a pas de différence fondamentale légale entre l'utilisation de licences d'occasion ou de licences directes. Le recours à des licences d'occasion est tout aussi légal que d'utiliser des licences directes.

À l'inverse des licences uniques, l'utilisateur acquiert, avec des contrats en volume (licences en volume), un grand nombre de licences en un seul contrat de vente. Une licence en volume inclut le droit d'installer et d'utiliser le logiciel sur le nombre d'appareils correspondant. En général, l'entreprise qui a acheté une licence en volume reçoit un support de données avec le logiciel ou un lien pour télécharger le logiciel à partir des serveurs de l'éditeur ou d'un distributeur. Le fichier du logiciel peut ensuite être utilisé conformément aux dispositions du contrat de licence pour la mise en œuvre du logiciel au sein de l'entreprise. À l'acquisition d'une licence en volume, l'utilisateur obtient le droit de créer un nombre correspondant de copies du logiciel sur les appareils de l'entreprise. L'acquéreur peut revendre, le cas échéant, les licences en excès en tant que logiciels d'occasion.

Les licences uniques de logiciel ne peuvent être installées et utilisées que sur un seul ordinateur contrairement aux licences issues de contrats en volume. Les licences en volume constituent la contrepartie des licences uniques.

Par logiciel d'occasion (ou logiciel de seconde main, etc.), on entend un logiciel qui a déjà été vendu une fois par l'éditeur ou un revendeur agréé et qui est maintenant revendu. Cela suppose que le vendeur n'utilise plus le logiciel et qu'il l'efface de ses ordinateurs. Les licences d'occasion ne sont pas achetées directement auprès de l'éditeur ou d'un de ses distributeurs, contrairement aux licences directes, mais le plus sûrement auprès d'un revendeur spécialisé. Les revendeurs de logiciels d'occasion sérieux organisent le transfert du vendeur à l'acheteur dans les règles de l'art. Comme les logiciels ne s'usent pas, le terme « d'occasion » ne se rapporte pas à l'état du logiciel mais plutôt au fait qu'il a déjà été possédé ou utilisé par un tiers. Qualitativement parlant, les logiciels d'occasion sont comme neufs.

OEM est l'abréviation d'Original Equipment Manufacturer (fabricant d'équipements d'origine). Les logiciels OEM correspondent aux programmes préinstallés sur des ordinateurs d'origine qui sont vendus à un prix total avantageux avec un nouvel ordinateur. Ainsi, le client dépense moins pour l'achat initial d'un ordinateur avec une version OEM préinstallée que s'il achetait séparément un ordinateur et un logiciel.
Les licences de logiciel OEM sont par contre souvent associées à des droits d'utilisation ou des fonctions limités. Les OEM comprennent généralement un support de données, le certificat d'authenticité (COA) avec la clé du produit et des instructions d'utilisation sommaires. Les logiciels OEM peuvent également être revendus à condition néanmoins de respecter les droits de propriété et de marque de l'éditeur.

Par logiciel par téléchargement, on entend les produits logiciels qui sont fournis par téléchargement via Internet. L'utilisateur reçoit à l'achat un lien vers l'emplacement de téléchargement ainsi qu'une clé de licence enregistrée pour l'activation du logiciel installé. Les logiciels par téléchargement peuvent également être revendus. D'après le jugement rendu par la CJUE en 2012, les licences de logiciel peuvent être revendues de manière générale et ce, indépendamment du type de livraison originale.

L'utilisation d'une MAK est l'un des deux processus d'activation de produit (voir KMS) pour les clés de licence en volume de l'éditeur de logiciels Microsoft, où tous les ordinateurs des postes de travail sont directement reliés à Microsoft via Internet. La clé d'activations multiples est plutôt utilisée pour les licences en petit volume, jusqu'à 25 ordinateurs Windows ou lorsque les ordinateurs disposent d'une connexion au réseau limitée. Ici, on saisit la MAK de façon décentralisée sur les appareils qui nécessitent une licence, afin de permettre l'activation directe et unique des clients par le service d'activation de Microsoft. En outre, les administrateurs peuvent utiliser l'outil de gestion de l'activation en volume Microsoft ou mettre en place un proxy MAK pour prendre en charge l'activation de la MAK.

Le manque de licences est une forme d'erreur de gestion des licences qui se traduit par le fait qu'une entreprise utilisatrice a équipé d'un logiciel plus de postes de travail qu'elle n'a acheté de licences. Un manque de licences présente un risque financier et juridique, en particulier en cas d'audit réalisé par l'éditeur (voir audit). Le marché des logiciels d'occasion permet de remédier à peu de frais au manque de licences.

La location de logiciels, souvent désignée également comme « Software as a Service » (SaaS), remplace le prix d'achat, moyennant des frais d'abonnement périodiques et, le plus souvent, illimités. Malgré les dépenses engendrées, l'utilisateur ne devient pas propriétaire du logiciel. Les programmes loués sont aujourd'hui souvent exécutés sur les serveurs des fournisseurs, ou sur le Cloud public, mais ils sont également partiellement hébergés sur les ordinateurs de l'entreprise. Dans les locations, des services tels que la maintenance, l'assistance et les mises à jour sont généralement inclus. En outre, différents échelons de tarifs sont souvent proposés, selon la gamme des fonctions, avec une remise pour certains groupes d'utilisateurs, par ex. les écoles ou les universités.

Les fournisseurs de logiciel de location bénéficient d'économies d'échelle, de l'absence d'intermédiaires de ventes et de revenus permanents de manière fiable, indépendamment du cycle d'innovation et des efforts publicitaires. Pour les entreprises, les modèles de location sont identiques aux offres d'externalisation classiques. Ils offrent une flexibilité élevée en termes de coûts et déchargent le service informatique interne.  

Si l'on analyse les modèles de location sur plusieurs années, les paiements réguliers se cumulent, représentant des frais supplémentaires conséquents, par rapport à l'achat de licences de logiciels. L'avantage que présente le fait de ne pas avoir à s'occuper de la maintenance et des mises à jour est contrebalancé par les inconvénients liés à la protection des données et au fait de dépendre de la disponibilité d'organe extérieur. En toute logique, un logiciel loué ne peut pas être revendu.

Un logiciel sur site (on-premises software en anglais) est un logiciel qu'une entreprise exploite sous sa propre direction, sur des serveurs qu'elle gère elle-même et qu'elle met à la disposition de plusieurs utilisateurs en parallèle dans son propre réseau d'entreprise. Ce terme permet de faire la différence avec le logiciel cloud ou le logiciel SaaS (Software as a Service) (voir SaaS).

Les outils de gestion des actifs logiciels aident à administrer et dresser l'inventaire des logiciels et licences disponibles au sein d'une entreprise. Les appareils disponibles au sein de l'entreprise et les licences sont ainsi recensés puis les chiffres sont comparés. Le résultat d'une procédure SAM (Software Asset Management) prend la forme d'un bilan affichant les surplus ou les manques de licences. (Voir Erreur de gestion des licences). Sur cette base, il est possible de recapitaliser les logiciels non utilisés et, à l'inverse, de combler les manques identifiés à moindre coût avec des licences (d'occasion).

Le principe d'épuisement signifie que le droit de distribution d'un éditeur prend fin dès qu'il a vendu une marchandise. Ainsi, la circulation des produits est assurée. Le principe selon lequel un vendeur ne peut plus influencer la revente successive d'une marchandise vaut aussi, essentiellement, pour les biens commerciaux immatériels comme les textes, la musique ou les logiciels. Selon le droit européen, un éditeur de logiciel ne peut pas interdire la circulation ultérieure d'un logiciel sur le marché ni en profiter sur le plan financier. Au sein de l'Union européenne, les produits logiciels fournis sur des supports de données mais aussi les licences par téléchargement sont soumises au principe d'épuisement et peuvent être revendus en tant que logiciels d'occasion.

Avec l'informatique à distance (remote computing en anglais), le logiciel est exécuté sur un ordinateur distant (serveur ou terminal-serveur) alors qu'il est commandé et affiché sur un ordinateur de poste de travail (client). Pour la mise en œuvre d'une solution de bureau à distance au sein d'une entreprise, il est nécessaire d'avoir les licences d'accès RDS correspondantes (voir aussi Licences d'accès client). Les Services Bureau à distance (RDS) requièrent une licence par appareil.

Derrière le terme de recommercialisation ou de remarketing se cachent la vente et la commercialisation de biens d'investissement d'occasion comme par exemple un serveur, un ordinateur, des machines de production, des véhicules ou encore des licences de logiciel.

Depuis le premier jugement rendu par la Cour fédérale de justice allemande en 2000, il est possible de revaloriser les licences excédentaires dans le cadre d'une procédure dite de recommercialisation de logiciels. L'industrie et le commerce y ont notamment de plus en plus souvent recours car cela permet de réaliser des économies directes dans le budget informatique. Selon notre expérience, il n'est plus rare que des entreprises puissent compenser jusqu'à 50 % des coûts d'un projet d'achat de licences grâce à la recommercialisation de leurs licences inutiles.

Le surplus de licences est une forme d'erreur de gestion des licences qui se traduit par le fait qu'une entreprise possède plus de licences qu'il ne lui en faut. Cet excédent de licences peut aujourd'hui se vendre sans problème, dans la mesure où l'achat initial est suffisamment documenté et où le contrat de licence le permet. Le résultat, c'est une rentrée de liquidités pour l'entreprise.

Afin de pouvoir céder des licences de logiciel d'occasion, le vendeur, l'acheteur et le revendeur doivent garantir la conformité du transfert et l'utilisation autorisée des licences du logiciel. La conformité du transfert de licence ne peut donc être garantie que par une communication transparente entre toutes les parties prenantes.